Mentions légales

Site réalisé dans le cadre d’un projet pédagogique du BTS NDRC (Lycée Pierre d’Aragon, Muret). Sappes Toulouse est une entreprise fictive : les informations ci-dessous sont données à titre indicatif.

Éditeur du site

Sappes Toulouse, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2 000 €
Siège social : 14 avenue Henri Peyrusse, 31600 Muret
RCS Toulouse – SIRET : 000 000 000 00000 (fictif)
N° de TVA intracommunautaire : FR00 000000000 (fictif)
E-mail : contact@sappes-toulouse.fr

Directeurs de la publication

Jules PIGNER et Tom SAUNAL, cofondateurs de Sappes Toulouse.

Hébergement

Le site est hébergé sur la plateforme pédagogique « La Fabrique » du BTS NDRC – Lycée Pierre d’Aragon, 14 avenue Henri Peyrusse, 31600 Muret.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, logo, mise en page) est la propriété de Sappes Toulouse, sauf mention contraire. Les photographies proviennent de banques d’images libres de droits. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Les données éventuellement collectées (réservation, contact) sont utilisées uniquement pour gérer la relation client et ne sont jamais revendues. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, à exercer par e-mail à contact@sappes-toulouse.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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